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  • [ mai 22, 2025 ] Le rejet de l’autorité parentale conjointe : enjeux, conséquences et perspectives juridiques Juridique
  • [ mai 18, 2025 ] La dénonciation anonyme face à l’épreuve judiciaire : quand le droit invalide l’accusation sans visage Juridique
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Mois : mai 2023

Juridique

Les réglementations sur les produits d’hygiène féminine : un enjeu de santé publique

mai 7, 2023 Sophie Dubois 0

Les produits d’hygiène féminine, tels que les tampons et serviettes hygiéniques, sont utilisés par des millions de femmes à travers le monde. Cependant, la réglementation concernant ces produits est souvent insuffisante, ce qui peut avoir […]

Juridique

Propriété intellectuelle et traduction automatique : quelles règles pour l’industrie ?

mai 7, 2023 Sophie Dubois 0

La traduction automatique a révolutionné la communication entre les individus et les entreprises à travers le monde. Cependant, cette avancée technologique soulève de nombreuses questions en matière de propriété intellectuelle. Dans cet article, nous nous […]

Juridique

Les lois sur la protection des dénominations d’origine et des indications géographiques

mai 7, 2023 Sophie Dubois 0

La protection des dénominations d’origine et des indications géographiques est un enjeu majeur pour les producteurs, les consommateurs et les législateurs. Ces appellations permettent de garantir l’authenticité, la qualité et l’origine des produits, tout en […]

Juridique

Les droits des travailleurs indépendants du secteur créatif

mai 7, 2023 Sophie Dubois 0

Le monde du travail évolue rapidement, et de plus en plus de personnes choisissent de travailler en tant qu’indépendants, notamment dans le secteur créatif. Il est essentiel de connaître les droits qui vous protègent en […]

Juridique

Les réglementations sur les produits de soins personnels : un encadrement strict pour préserver la sécurité des consommateurs

mai 7, 2023 Sophie Dubois 0

La réglementation sur les produits de soins personnels est un sujet crucial pour garantir la sécurité et la santé des consommateurs. Ces produits sont utilisés quotidiennement par des millions de personnes, et leur composition doit […]

Juridique

Les règles de la propriété intellectuelle dans l’industrie des jeux de réalité virtuelle

mai 4, 2023 Sophie Dubois 0

La réalité virtuelle (VR) représente un marché en pleine expansion, avec des enjeux économiques et juridiques importants. Les acteurs de cette industrie doivent donc se conformer à des règles précises en matière de propriété intellectuelle. […]

Juridique

Les lois sur la protection des marques renommées

mai 3, 2023 Sophie Dubois 0

Les marques renommées jouent un rôle crucial dans le monde des affaires, notamment en termes de réputation et de compétitivité. Il est donc essentiel de bien comprendre les lois qui encadrent leur protection. Cet article […]

Juridique

Les droits des personnes souffrant de troubles psychiatriques

mai 3, 2023 Sophie Dubois 0

Les personnes souffrant de troubles psychiatriques sont souvent confrontées à des difficultés dans l’exercice de leurs droits fondamentaux. En France, la protection de ces droits est pourtant une priorité et doit être considérée comme un […]

Juridique

Les réglementations sur les produits textiles

mai 2, 2023 Sophie Dubois 0

Les produits textiles sont soumis à un ensemble de réglementations afin de garantir leur qualité, la sécurité des consommateurs et la protection de l’environnement. Cet article aborde les principales réglementations en vigueur et leurs implications […]

Juridique

Les règles de la propriété intellectuelle dans l’industrie des chatbots

mai 2, 2023 Sophie Dubois 0

L’essor rapide des chatbots a créé de nouveaux défis en matière de propriété intellectuelle. Cet article explore les règles qui s’appliquent à ces technologies innovantes et comment elles sont protégées par les lois sur la […]

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